Assemblée Générale à majorité particulière

Convocation

– Ouverture du vote : du 05 janvier 2024 0H00 au 20 janvier 2024 23h59

Vote clôturé !

– Délibérations : 21 janvier 2024

Chers Amis adhérents,

Nous avons le plaisir de vous inviter à l’Assemblée Générale à majorité particulière de notre Association

Celle-ci se déroulera à distance, car elle ne concerne qu’un vote. Lors de ce vote vous devrez choisir si vous êtes pour ou contre l’achat du local situé à AGDE, 2 Quai de la Trirème dont la description se trouve dans l’ordre du jour ci-dessous.

Pour la bonne organisation de cet évènement, merci de bien vouloir nous répondre dans les quinze jours à compter de l’ouverture des votes. Merci nous répondre individuellement.

Le vote peut se faire :

  • Soit en ligne sur le site par le formulaire (lien en fin de page activé à compté du 05/01/2024)
  • Soit les jeudis 11 et 18 janvier 2024 lors de nos permanences (voir avec Thérèse)

Pour voter vous devez être à jour de votre cotisation 2024

Pour cette Assemblée Générale à majorité particulière, le quorum de votants doit être atteint (soit un tiers des membres de l’association)

1er cas, si le quorum est atteint le vote pourra être validé.

Les délibérations de l’Assemblée Générale à majorité particulière sont prises à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

2eme cas, si le quorum n’est pas atteint une autre Assemblée sera convoquée avec un vote à majorité, quel que soit le nombre de membres votants .

Pour chaque Assemblée la réponse du vote doit nous parvenir dans les quinze jours après la date d’ouverture des votes (05/01/2024 pour le premier)

Ci-joint l’ordre du jour de l’Assemblée Générale à majorité particulière.

A très bientôt pour partager nos passions dans la convivialité.

Pour le conseil d’administration de l’APAC

Le Président            

Henry EECKHOUTE


Ordre du jour

Proposition d’achat d’un local.

Prix de 31 000 € frais d’agence inclus + frais de notaire 3100 €

Description des lots

Dans un ensemble immobilier situé à AGDE, 2 Quai de la Trirème, “LES RESIDENCES DU PORT”. Cadastré section AP n°176 pour une contenance de 00a 36ca.
Lot 316 : Un cellier situé en rez-de-jardin, escalier D de la deuxième tranche de l’ensemble immobilier d’une surface de 6.25m². Et les 8/10.000èmes du sol et autres parties communes générales de l’ensemble immobilier.
Lot n°317 : Un cellier situé en rez-de-jardin, escalier D de la deuxième tranche de l’ensemble immobilier d’une surface de 6.25m². Et les 8/10.000èmes du sol et autres parties communes générales de l’ensemble immobilier.
Lot n°315 : Un cellier situé en rez-de-jardin, escalier D de la deuxième tranche de l’ensemble immobilier d’une surface de 6.25m². Et les 8/10.000èmes du sol et autres parties communes générales de l’ensemble immobilier.
le prix est fixé à 31 000 € Le vendeur est d’accord pour la condition suspensive.

Les charges de copropriété sont de 34.10€ par mois pour les trois celliers.
La taxe foncière doit être de 250 € environ par an pour les trois celliers.
L’assurance sera environ de 10€ par mois.
L’électricité sera environ 25 à 35 € par mois


Utilisation de ce local

  • Ce local est destiné à recevoir le stockage de tous les éléments de l’association et de pouvoir en disposer librement.
  • Il sera également utilisé comme salle de réunion pour les conseils d’administration de notre association, servira à organiser les manifestations nautiques, les festivités, les salons et trocs.
  • Recevoir toutes les réunions ayant pour but de servir notre association.
  • Recevoir les partenaires et adhérents pour divers sujets ayant trait à l’organisation de l’association.
  • De plus, par une moindre utilisation des salles du Centre Nautique (après achat du local), le prix de la location des salles par la Sodeal pourrait être revu à la baisse.

Nous pensons que cet investissement serait une bonne décision pour notre association, afin que nous puissions continuer de travailler sereinement et avancer dans les projets à venir.

Fiche-agence-local-pat

Fiche achat local



Extraits des status de l’APAC concernant l’Assemblée Générale à majorité particulière

La convocation est effectuée par lettre simple ou courriel contenant l’ordre du jour et adressée à chaque membre de l’association au moins quinze jours à l’avance.

ARTICLE 16 – ASSEMBLEE GENERALE A MAJORITE PARTICULIERE
             L’Assemblée Générale à majorité particulière est seule compétente pour modifier les statuts, prononcer la dissolution de l’association et
statuer sur la dévolution de ses biens, décider de sa fusion avec d’autres associations.


             L’Assemblée Générale à majorité particulière ne délibère valablement que si le tiers au moins des membres de l’association est présent ou représenté. Si ce quorum n’est pas atteint, l’Assemblée Générale est convoquée avec le même ordre du jour dans un délai de quinze jours.

                     Lors de cette deuxième réunion l’Assemblée délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

                     Les délibérations de l’Assemblée Générale à majorité particulière sont prises à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Président